Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANCRE BRITANY
ARMAND COLIN

Numéro de dépôt :
93476766
Date de dépôt :
15/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2003

Présentation de la marque ANCRE BRITANY

Déposée le 15 juillet 1993 par ARMAND COLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANCRE BRITANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est ARMAND COLIN, domicilié(e) 63 bd de la Reine, 78000 Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARMAND COLIN - France.

La marque ANCRE BRITANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANCRE BRITANY est expirée depuis le 15 juillet 2003.

ARMAND COLIN a également déposé les autres marques suivantes : ARMAND COLIN , CA L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE , 128 , EMERGENCES , CIRCA


ARMAND COLIN - 63 bd de la Reine, 78000 Versailles - France


Monsieur ARMAND COLIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Ancre de marine guides - brochures

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.